DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Retrouvez tous les procès-verbaux du conseil municipal ci-dessous : 

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2020
3. Mise à jour du tableau des effectifs
4. Approbation du schéma de distribution d’eau potable
5. Divers

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 septembre 2020
3. Tarifs des services publics pour 2021
4. Prix du bois de chauffage pour 2021
5. Forêt communale – État de prévision des coupes pour l’exercice 2021 – État d’assiette 2022
6. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
7. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget général
8. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe eau
9. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Val Expo
10. Décisions budgétaires modificatives – Budget général
11. Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Lotissement Saint-Michel
12. Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe forêt
13. Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Val Expo
14. Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe eau
15. Nomenclature M57 – application de la fongibilité des crédits
16. Local commercial 2 rue Narbey – Modification de loyer pour 2021
17. Création d’un groupement de commandes pour le contrat de maintenance des chaudières, ventilations et groupes froids
18. Déclaration des meublés / chambres d’hôtes – mise en place de l’outil « DECLALOC »
19. Motion de soutien au personnel des Tournesols
20. Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L.2122-22 et L-2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
21. Divers

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2020
3. Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
4. CCVA – Rapport d’activités 2019
5. Projet de création d’une Police Intercommunale
6. Commissions de travail de la CCVA – Désignation des conseillers municipaux
7. COVID-19 – Exonération des loyers pour les entreprises et commerces de la Ville
8. COVID-19 – Exonération des redevances annuelles pour occupation du domaine public (terrasses)
9. Décision budgétaire modificative – Budget général
10. Décision budgétaire modificative – Budget annexe Val Expo
11. Décision budgétaire modificative – Budget annexe Énergies Renouvelables
12. Adoption du règlement budgétaire et financier
13. RD416 – Réparation d’un ouvrage d’art – Convention avec le Département
14. Site Saint-Michel – Échange de terrain
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
16.  Divers

SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR : 

1. Désignation des délégués et de leurs suppléants chargés d’élire les sénateurs

SÉANCE DU 8 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR : 

1. Approbation du PV de la séance du 17 juin 2020
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Compte de gestion 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
4. Approbation du Compte Administratif 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
5. Reprise des résultats de clôture du budget annexe Transport Urbain au Budget Principal de la commune
6. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget Principal
7. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Eau
8. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Val Expo
9. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du Lotissement Saint-Michel
10. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Énergies Renouvelables
11. Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Forêt
12. Proposition de délégués pour la Commission Communale des Impôts Directs
13. Demande de subvention dans le cadre de la DETR
14. Institut « Les Tournesols » – Réaménagement de cautionnement
15. Constitution de la Commission « Tourisme / Événementiel / Culture / Associations »
16. Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
17. Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
18. Écoles maternelles et primaires – Horaires et jours rattrapés (Mineral & Gem)
19. Divers

SÉANCE DU 17 JUIN 2020 / ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Désignation de délégués aux différents établissements
4. Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2020
5. Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Conseillers Municipaux Délégués
6. Constitution de la Commission « Finances »
7. Constitution de la Commission « Espaces Naturels »
8. Constitution de la Commission « Tourisme / Evènementiel / Culture / Associations »
9. Constitution de la Commission « Action Sociale et Santé »
10. Constitution de la Commission « Affaires Scolaires et Politique Jeunesse »
11. Constitution de la Commission « Relations aux Habitants et Vie Démocratique »
12. Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
13. Mandat pour les dépôts de plainte
14. Attribution de titres restaurants au personnel communal
15. Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
16. Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
17. Collectivités Territoriales
18. Divers

SÉANCE DU 27 MAI 2020 / ORDRE DU JOUR :

1. Installation du conseil municipal
2. Élection du Maire
3. Fixation du nombre d’adjoints
4. Élection des adjoints
5. Lecture de la charte de l’élu local
6. Attribution du Maire

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Le Ste Marien N°17

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Le Ste-Marien N°15 – Janvier 2018
Le Ste-Marien N°14 / Octobre – Décembre 2017
Le Ste-Marien n°13 / Décembre 2016
Le Ste-Marien n°12 / Octobre 2016
Le Ste-Marien n°11 / Juillet 2015
Le Ste-Marien n°10 / Octobre – Décembre 2014
Le Ste-Marien n°9 / Octobre – Décembre 2013
Le Ste-Marien n°8 / Janvier – Février 2013
Le Ste-Marien n°7 / Novembre – Décembre 2012
Le Ste-Marien n°6 / Janvier – Février 2012
Le Ste-Marien n°5 / Janvier – Février 2011
Le Ste-Marien n°4 / Juin 2010
Le Ste-Marien n°3 / Septembre – Décembre 2009
Le Ste-Marien n°2 / Mai – Juillet 2009
Le Ste-Marien n°1 / Décembre 2008

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