DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Retrouvez tous les procès-verbaux du conseil municipal ci-dessous :
SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022 :
Délibérations 227 à 248 – conseil municipal du 14 décembre 2022
SÉANCE DU 30 NOVEMBRE
PV Conseil Municipal 30.11.2022
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022
PV Conseil Municipal 28.09.2022
212_gratifications_stagiaires_enseignement
213_1_tableau_emplois_permanents_20221001
213_emplois_permanents_20221001
215_1_convention_DSP_fourriere_automobile
215_delib_DSP_fourriere_automobile
218_implantation_relais_telephone_new_deal
219_implantation_relais_hivory
220_echanges_parcelles_forestieres_EnjalbertJP
221_acquisition_parcelle_Haycot
222_validation_programme_gerplan_2022
PV Conseil Municipal 21.07.2022
PV Conseil Municipal 08.06.2022
PV Conseil Municipal 13.04.2022
PV Conseil Municipal 17.03.2022
PV Conseil Municipal 02.03.2022
SÉANCE DU 7 JUILLET 2021 / ORDRE DU JOUR :
SÉANCE DU 2 JUIN 2021 / ORDRE DU JOUR :
SÉANCE DU 28 AVRIL 2021 / ORDRE DU JOUR :
SÉANCE DU 14 AVRIL 2021 / ORDRE DU JOUR :
- Budget principal
- Budgets annexes des services Eau
- Val Expo
- Lotissement Saint-Michel
- Énergies renouvelables
- Forêt : compte de gestion 2020 et compte administratif 2020
- Budget Val Expo : report d’échéance au contrat de prêt , débat d’orientation budgétaire
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
- Constitution des commissions
- Désignation de conseillers municipaux aux commissions de travail de la CCVA
- Compétence mobilité de la CCVA
- Rapport d’activité de la SPL EVA
- Divers
SÉANCE DU 26 MARS 2021 / ORDRE DU JOUR :
- Installation du Conseil Municipal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Élection du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Désignation de délégués aux différents établissements publics et organismes divers
- Délégations du conseil municipal au maire
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2020
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Approbation du schéma de distribution d’eau potable
- Divers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 septembre 2020
- Tarifs des services publics pour 2021
- Prix du bois de chauffage pour 2021
- Forêt communale – État de prévision des coupes pour l’exercice 2021 – État d’assiette 2022
- Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget général
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe eau
- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Val Expo
- Décisions budgétaires modificatives – Budget général
- Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Lotissement Saint-Michel
- Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe forêt
- Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Val Expo
- Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe eau
- Nomenclature M57 – application de la fongibilité des crédits
- Local commercial 2 rue Narbey – Modification de loyer pour 2021
- Création d’un groupement de commandes pour le contrat de maintenance des chaudières, ventilations et groupes froids
- Déclaration des meublés / chambres d’hôtes – mise en place de l’outil « DECLALOC »
- Motion de soutien au personnel des Tournesols
- Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L.2122-22 et L-2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Divers
-
Désignation d’un secrétaire de séance
-
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2020
-
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
-
CCVA – Rapport d’activités 2019
-
Projet de création d’une Police Intercommunale
-
Commissions de travail de la CCVA – Désignation des conseillers municipaux
-
COVID-19 – Exonération des loyers pour les entreprises et commerces de la Ville
-
COVID-19 – Exonération des redevances annuelles pour occupation du domaine public (terrasses)
-
Décision budgétaire modificative – Budget général
-
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Val Expo
-
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Énergies Renouvelables
-
Adoption du règlement budgétaire et financier
-
RD416 – Réparation d’un ouvrage d’art – Convention avec le Département
-
Site Saint-Michel – Échange de terrain
-
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
-
Divers
SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR :
- Désignation des délégués et de leurs suppléants chargés d’élire les sénateurs
SÉANCE DU 8 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR :
- Approbation du PV de la séance du 17 juin 2020
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte de gestion 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
- Approbation du Compte Administratif 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
- Reprise des résultats de clôture du budget annexe Transport Urbain au Budget Principal de la commune
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget Principal
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Eau
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Val Expo
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du Lotissement Saint-Michel
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Énergies Renouvelables
- Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Forêt
- Proposition de délégués pour la Commission Communale des Impôts Directs
- Demande de subvention dans le cadre de la DETR
- Institut « Les Tournesols » – Réaménagement de cautionnement
- Constitution de la Commission « Tourisme / Événementiel / Culture / Associations »
- Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
- Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
- Écoles maternelles et primaires – Horaires et jours rattrapés (Mineral & Gem)
- Divers
SÉANCE DU 17 JUIN 2020 / ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Désignation de délégués aux différents établissements
- Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2020
- Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Conseillers Municipaux Délégués
- Constitution de la Commission « Finances »
- Constitution de la Commission « Espaces Naturels »
- Constitution de la Commission « Tourisme / Evènementiel / Culture / Associations »
- Constitution de la Commission « Action Sociale et Santé »
- Constitution de la Commission « Affaires Scolaires et Politique Jeunesse »
- Constitution de la Commission « Relations aux Habitants et Vie Démocratique »
- Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
- Mandat pour les dépôts de plainte
- Attribution de titres restaurants au personnel communal
- Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
- Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
- Collectivités Territoriales
- Divers
SÉANCE DU 27 MAI 2020 / ORDRE DU JOUR :
- Installation du conseil municipal
- Élection du Maire
- Fixation du nombre d’adjoints
- Élection des adjoints
- Lecture de la charte de l’élu local
- Attribution du Maire
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