Communication et média

Retrouvez tous les procès-verbaux du conseil municipal ci-dessous :

SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020 / ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2020
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
CCVA – Rapport d’activités 2019
Projet de création d’une Police Intercommunale
Commissions de travail de la CCVA – Désignation des conseillers municipaux
COVID-19 – Exonération des loyers pour les entreprises et commerces de la Ville
COVID-19 – Exonération des redevances annuelles pour occupation du domaine public (terrasses)
Décision budgétaire modificative – Budget général
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Val Expo
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Énergies Renouvelables
Adoption du règlement budgétaire et financier
RD416 – Réparation d’un ouvrage d’art – Convention avec le Département
Site Saint-Michel – Échange de terrain
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
Divers

Approbation du PV de la séance du 17 juin 2020
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte de gestion 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
Approbation du Compte Administratif 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
Reprise des résultats de clôture du budget annexe Transport Urbain au Budget Principal de la commune
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget Principal
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Eau
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Val Expo
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du Lotissement Saint-Michel
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Énergies Renouvelables
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Forêt
Proposition de délégués pour la Commission Communale des Impôts Directs
Demande de subvention dans le cadre de la DETR
Institut « Les Tournesols » – Réaménagement de cautionnement
Constitution de la Commission « Tourisme / Événementiel / Culture / Associations »
Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
Écoles maternelles et primaires – Horaires et jours rattrapés (Mineral & Gem)
Divers

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020
Désignation d’un secrétaire de séance
Désignation de délégués aux différents établissements
Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2020
Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Conseillers Municipaux Délégués
Constitution de la Commission « Finances »
Constitution de la Commission « Espaces Naturels »
Constitution de la Commission « Tourisme / Evènementiel / Culture / Associations »
Constitution de la Commission « Action Sociale et Santé »
Constitution de la Commission « Affaires Scolaires et Politique Jeunesse »
Constitution de la Commission « Relations aux Habitants et Vie Démocratique »
Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
Mandat pour les dépôts de plainte
Attribution de titres restaurants au personnel communal
Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Divers

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