Communication et média

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Retrouvez tous les procès-verbaux du conseil municipal ci-dessous :

SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022

210_secretaire_seance

212_gratifications_stagiaires_enseignement

213_1_tableau_emplois_permanents_20221001

213_emplois_permanents_20221001

214_sub_asso_salon_photos

215_1_convention_DSP_fourriere_automobile

215_delib_DSP_fourriere_automobile

216_tarifs_piscine

217_1_rapport_eau_2021

217_delib_eau_2021

218_implantation_relais_telephone_new_deal

219_implantation_relais_hivory

220_echanges_parcelles_forestieres_EnjalbertJP

221_acquisition_parcelle_Haycot

222_validation_programme_gerplan_2022

223_vente_ecole_echery

SÉANCE DU 7 JUILLET 2021 / ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 02 juin 2021

3. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables -Budget Général

4. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables -Budget annexe Eau

5. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables -Budget annexe Forêt

6. Décision budgétaire modificative n° 2 – Budget Général

7. Décision budgétaire modificative n° 1 -Budget annexe Eau

8. Décision budgétaire modificative n° 1 -Budget annexe Forêt

9. Renégociation d’emprunts contractés auprès de la Caisse d’Epargne

10. Adhésion au groupement de commandes pour les marchés d’assurance

11. Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

12. Recours au service « Missions Temporaires» du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin

13. Création d’un emploi permanent de Gestionnaire des Espaces Naturels

14. Motion de soutien aux Communes Forestières de France

15. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Eau Potable 2020

16. Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’ Assainissement 2020

17. Rapport d’activités 2020 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin

18. Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

19. DIVERS

SÉANCE DU 2 JUIN 2021 / ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 avril 2021

3. Création d’un poste d’agent contractuel sur emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un

accroissement saisonnier d’activité

4. Création d’un emploi permanent d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant

5. Création d’un emploi permanent d’agent charge de propreté des locaux

6. Indemnisation pour congés non pris suite à retraite pour invalidité d’un agent

7. Bois de services – Agents ONF et bûcherons actifs

8. Proposition de délégués pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

9. Budget général – Décision modificative n° 1

10. Tarifs de location du Lycée rue Osmont

11. Tarifs des services publics 2021 – Complément

12. Redevance annuelle pour occupation du domaine public (terrasses) – Exonérations 2021

13. Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners à l’école »

14. DIVERS

SÉANCE DU 28 AVRIL 2021 / ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du PV de la séance du CM du 14 avril 2021

3. Règlement budgétaire et financier

4. Approbation du budget primitif 2021 – budget principal

5. Approbation du budget primitif 2021 – budget annexe du service eau

6. Approbation du budget primitif 2021 – budget annexe du service Val Expo

7. Approbation du budget primitif 2021 – budget annexe du lotissement Saint-Michel

8. Approbation du budget primitif 2021 – budget annexe énergies

renouvelables

9. Approbation du budget primitif 2021 – budget annexe forêt

10. Fiscalité directe locale – Taux d’imposition pour 2021

11. Demande de subventions dans le cadre de la DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)

12. Adhésion au programme « Petites Villes de Demain »

13. Divers

SÉANCE DU 14 AVRIL 2021 / ORDRE DU JOUR :

Budget principal
Budgets annexes des services Eau
Val Expo
Lotissement Saint-Michel
Énergies renouvelables
Forêt : compte de gestion 2020 et compte administratif 2020
Budget Val Expo : report d’échéance au contrat de prêt , débat d’orientation budgétaire
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
Constitution des commissions
Désignation de conseillers municipaux aux commissions de travail de la CCVA
Compétence mobilité de la CCVA
Rapport d’activité de la SPL EVA
Divers

SÉANCE DU 26 MARS 2021 / ORDRE DU JOUR :

Installation du Conseil Municipal
Désignation d’un secrétaire de séance
Élection du Maire
Fixation du nombre d’adjoints
Élection des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Désignation de délégués aux différents établissements publics et organismes divers
Délégations du conseil municipal au maire

SÉANCE DU 12 NOVEMBRE 2020 / ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2020
Mise à jour du tableau des effectifs
Approbation du schéma de distribution d’eau potable
Divers

SÉANCE DU 28 OCTOBRE 2020 / ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 septembre 2020
Tarifs des services publics pour 2021
Prix du bois de chauffage pour 2021
Forêt communale – État de prévision des coupes pour l’exercice 2021 – État d’assiette 2022
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget général
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe eau
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget annexe Val Expo
Décisions budgétaires modificatives – Budget général
Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Lotissement Saint-Michel
Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe forêt
Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe Val Expo
Décisions budgétaires modificatives – Budget annexe eau
Nomenclature M57 – application de la fongibilité des crédits
Local commercial 2 rue Narbey – Modification de loyer pour 2021
Création d’un groupement de commandes pour le contrat de maintenance des chaudières, ventilations et groupes froids
Déclaration des meublés / chambres d’hôtes – mise en place de l’outil « DECLALOC »
Motion de soutien au personnel des Tournesols
Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L.2122-22 et L-2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Divers

SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2020 / ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 08 juillet 2020
Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
CCVA – Rapport d’activités 2019
Projet de création d’une Police Intercommunale
Commissions de travail de la CCVA – Désignation des conseillers municipaux
COVID-19 – Exonération des loyers pour les entreprises et commerces de la Ville
COVID-19 – Exonération des redevances annuelles pour occupation du domaine public (terrasses)
Décision budgétaire modificative – Budget général
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Val Expo
Décision budgétaire modificative – Budget annexe Énergies Renouvelables
Adoption du règlement budgétaire et financier
RD416 – Réparation d’un ouvrage d’art – Convention avec le Département
Site Saint-Michel – Échange de terrain
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
Divers

SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR :

Désignation des délégués et de leurs suppléants chargés d’élire les sénateurs

SÉANCE DU 8 JUILLET 2020 / ORDRE DU JOUR :

Approbation du PV de la séance du 17 juin 2020
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte de gestion 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
Approbation du Compte Administratif 2019 – Budgets annexes des services Eau, Transport Urbain, Val Expo, Lotissement Saint-Michel, Énergies Renouvelables, Forêt
Reprise des résultats de clôture du budget annexe Transport Urbain au Budget Principal de la commune
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget Principal
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Eau
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du service Val Expo
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe du Lotissement Saint-Michel
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Énergies Renouvelables
Approbation du Budget Primitif 2020 – Budget annexe Forêt
Proposition de délégués pour la Commission Communale des Impôts Directs
Demande de subvention dans le cadre de la DETR
Institut « Les Tournesols » – Réaménagement de cautionnement
Constitution de la Commission « Tourisme / Événementiel / Culture / Associations »
Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
Écoles maternelles et primaires – Horaires et jours rattrapés (Mineral & Gem)
Divers

SÉANCE DU 17 JUIN 2020 / ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020
Désignation d’un secrétaire de séance
Désignation de délégués aux différents établissements
Fiscalité Directe Locale – Taux d’imposition 2020
Indemnités de fonction – Maire – Adjoints – Conseillers Municipaux Délégués
Constitution de la Commission « Finances »
Constitution de la Commission « Espaces Naturels »
Constitution de la Commission « Tourisme / Evènementiel / Culture / Associations »
Constitution de la Commission « Action Sociale et Santé »
Constitution de la Commission « Affaires Scolaires et Politique Jeunesse »
Constitution de la Commission « Relations aux Habitants et Vie Démocratique »
Constitution de la Commission « Urbanisme et Bien Vivre en Ville »
Mandat pour les dépôts de plainte
Attribution de titres restaurants au personnel communal
Rapport d’activité 2019 du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
Communication des décisions prises par le Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Divers